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Réunion du conseil communautaire du 15 avril 2014
Salle des fêtes de la commune de Pontoy à 20 h
- Installation du Conseil Communautaire
- Election du Président
- Détermination du nombre de Vice-présidents
- Elections des Vice-présidents
- Régime indemnitaire du Président et des Vice-présidents
- Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres
- Election des membres de la Commission Intercommunale d’Accessibilité
- Election des représentants de la CC du Sud Messin au SCOTAM
- Election des représentants de la CC du Sud Messin au SIVT du Pays Messin
- Election des représentants de la CC du Sud Messin au SIMVU de Rémilly
- Election des représentants de la CC du Sud Messin au SI du CES de Rémilly
- Election des représentants de la CC du Sud Messin au SMASA
- Election des représentants de la CC du Sud Messin à la Mission Locale du Pays Messin
- Election des représentants de la CC du Sud Messin à l’ALEC du Pays Messin
- Election des représentants de la CC du Sud Messin à la CNIE
- Election des représentants de la CC du Sud Messin à AMORCE
- Délégation du Président – Représentation de la CC du Sud Messin en Justice
- Délégation du Président – Engagement des dépenses courantes
- Délégation du Président - Recrutement de CDD assurant la continuité du service public
- Délégation du Président - Recrutement de contractuels pour remplacement d’agents indisponibles
- Personnel – Régime de temps partiel
Affiché au siège de la Communauté de Communes du Sud Messin le 8 avril 2014.