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Communauté de Communes du Sud Messin : Réunion du conseil communautaire du 15 avril

Publié le 9 Avril 2014 par RPL Info in Sud Messin, Réunion du conseil communautaire, rpl radio 89.2 la radio du pays lorrain

 Communauté de Communes du Sud Messin : Réunion du conseil communautaire du 15 avril

Réunion du conseil communautaire du 15 avril 2014

Salle des fêtes de la commune de Pontoy à 20 h

  1. Installation du Conseil Communautaire
  2. Election du Président
  3. Détermination du nombre de Vice-présidents
  4. Elections des Vice-présidents
  5. Régime indemnitaire du Président et des Vice-présidents
  6. Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres
  7. Election des membres de la Commission Intercommunale d’Accessibilité
  8. Election des représentants de la CC du Sud Messin au SCOTAM
  9. Election des représentants de la CC du Sud Messin au SIVT du Pays Messin
  10. Election des représentants de la CC du Sud Messin au SIMVU de Rémilly
  11. Election des représentants de la CC du Sud Messin au SI du CES de Rémilly
  12. Election des représentants de la CC du Sud Messin au SMASA
  13. Election des représentants de la CC du Sud Messin à la Mission Locale du Pays Messin
  14. Election des représentants de la CC du Sud Messin à l’ALEC du Pays Messin
  15. Election des représentants de la CC du Sud Messin à la CNIE
  16. Election des représentants de la CC du Sud Messin à AMORCE
  17. Délégation du Président – Représentation de la CC du Sud Messin en Justice
  18. Délégation du Président – Engagement des dépenses courantes
  19. Délégation du Président - Recrutement de CDD assurant la continuité du service public
  20. Délégation du Président - Recrutement de contractuels pour remplacement d’agents indisponibles
  21. Personnel – Régime de temps partiel

Affiché au siège de la Communauté de Communes du Sud Messin le 8 avril 2014.

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