Communauté de Communes du Sud Messin : Réunion du conseil communautaire du 15 avril

Réunion du conseil communautaire du 15 avril 2014

Salle des fêtes de la commune de Pontoy à 20 h

1. Installation du Conseil Communautaire
2. Election du Président
3. Détermination du nombre de Vice-présidents
4. Elections des Vice-présidents
5. Régime indemnitaire du Président et des Vice-présidents
6. Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres
7. Election des membres de la Commission Intercommunale d’Accessibilité
8. Election des représentants de la CC du Sud Messin au SCOTAM
9. Election des représentants de la CC du Sud Messin au SIVT du Pays Messin
10. Election des représentants de la CC du Sud Messin au SIMVU de Rémilly
11. Election des représentants de la CC du Sud Messin au SI du CES de Rémilly
12. Election des représentants de la CC du Sud Messin au SMASA
13. Election des représentants de la CC du Sud Messin à la Mission Locale du Pays Messin
14. Election des représentants de la CC du Sud Messin à l’ALEC du Pays Messin
15. Election des représentants de la CC du Sud Messin à la CNIE
16. Election des représentants de la CC du Sud Messin à AMORCE
17. Délégation du Président – Représentation de la CC du Sud Messin en Justice
18. Délégation du Président – Engagement des dépenses courantes
19. Délégation du Président - Recrutement de CDD assurant la continuité du service public
20. Délégation du Président - Recrutement de contractuels pour remplacement d’agents indisponibles
21. Personnel – Régime de temps partiel

Affiché au siège de la Communauté de Communes du Sud Messin le 8 avril 2014.