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RPL Info

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Peltre Conseil Municipal jeudi 24 septembre 2015

Publié le 22 Septembre 2015 par RPL Info in peltre, conseil municipal

Peltre  Conseil Municipal jeudi 24 septembre 2015

conseil municipal se réunira en séance publique en mairie le :

Jeudi 24 septembre 2015 à 20 h 30

ORDRE DU JOUR

- Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance ordinaire du 27 août 2015

- Point n° 1

Finances - Clôture définitive du budget annexe "Assainissement"

- Point n° 2

Finances - Demande de subvention - exercice 2015

- Point n° 3

État civil - Facturation des duplicatas de livret de famille à partir du troisième exemplaire

- Point n° 4

Domaine - Déclaration de parcelle en l’état d’abandon manifeste

- Point n° 5

Domaine - Résiliation amiable d’un bail emphytéotique - Vente d’un terrain communal

- Point n° 6

Agenda d’accessibilité programmée (AD’AP) pour les bâtiments communaux

- Point n° 7

Intercommunalité - Approbation du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés de Metz-Métropole

- Point n° 8

Divers

Le Maire,

Original signé

Walter KURTZMANN

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