Peltre conseil municipal le Jeudi 26 novembre 2015

Le conseil municipal se réunira en séance publique en mairie le :

Jeudi 26 novembre 2015 à 20 h 30

ORDRE DU JOUR

-Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance ordinaire du
15 octobre 2015

- Point n° 1 : Affaires sociales - Signature de la convention de location de berceaux avec la ville de Metz

- Point n° 2 : Amiter - Aide mosellane à l’investissement des territoires 2015-2020

- Point n° 3 : Personnel - Assurance statutaire

- Point n° 4 : Personnel - Assurance statutaire

- Point n° 5 : Ressources humaines - Création d’un poste à temps non complet dans le cadre du dispositif contrat unique d’insertion/contrat d’accompagnement dans l’emploi (CUI/CAE)

- Point n° 6 : Ressources humaines - Création d’un poste à temps non complet dans le cadre du dispositif contrat unique d’insertion/contrat d’accompagnement dans l’emploi (CUI/CAE)

- Point n° 7 : Ressources humaines - Création d’un poste à temps complet dans le cadre du dispositif contrat unique d’insertion/contrat d’accompagnement dans l’emploi (CUI/CAE)

- Point n° 8 : Ressources humaines - Régime indemnitaire - Modification de l’attribution régime indemnitaire - Indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires (I.F.T.S.)

- Point n° 9 : Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs - Suppression d’un poste d’adjoint animation 2ème classe à temps non complet et création d’un poste d’adjoint animation 1ère classe à temps non complet

- Point n° 10 : Urbanisme - Projet de convention avec l’AGURAM - Missions relatives à l’assistance pour la révision du plan d’occupation des sols (P.O.S.) et la transformation en plan local d’urbanisme (P.L.U.) de PELTRE

- Point n° 11 : Intercommunalité - Schéma départemental de coopération intercommunale

- Point n° 12 : Divers

Le Maire, Walter KURTZMANN