Overblog Suivre ce blog
Editer l'article Administration Créer mon blog
RPL Info

Info locale Musique Culture Exposition loisirs du Pays Messin

Peltre conseil municipal le Jeudi 26 novembre 2015

Publié le 23 Novembre 2015 par RPL Info in Peltre, conseil municipal, actualité, rpl radio 89.2 la radio du pays lorrain

Peltre conseil municipal le Jeudi 26 novembre 2015

Le conseil municipal se réunira en séance publique en mairie le :

Jeudi 26 novembre 2015 à 20 h 30

ORDRE DU JOUR

-Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance ordinaire du
15 octobre 2015

- Point n° 1 : Affaires sociales - Signature de la convention de location de berceaux avec la ville de Metz

- Point n° 2 : Amiter - Aide mosellane à l’investissement des territoires 2015-2020

- Point n° 3 : Personnel - Assurance statutaire

- Point n° 4 : Personnel - Assurance statutaire

- Point n° 5 : Ressources humaines - Création d’un poste à temps non complet dans le cadre du dispositif contrat unique d’insertion/contrat d’accompagnement dans l’emploi (CUI/CAE)

- Point n° 6 : Ressources humaines - Création d’un poste à temps non complet dans le cadre du dispositif contrat unique d’insertion/contrat d’accompagnement dans l’emploi (CUI/CAE)

- Point n° 7 : Ressources humaines - Création d’un poste à temps complet dans le cadre du dispositif contrat unique d’insertion/contrat d’accompagnement dans l’emploi (CUI/CAE)

- Point n° 8 : Ressources humaines - Régime indemnitaire - Modification de l’attribution régime indemnitaire - Indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires (I.F.T.S.)

- Point n° 9 : Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs - Suppression d’un poste d’adjoint animation 2ème classe à temps non complet et création d’un poste d’adjoint animation 1ère classe à temps non complet

- Point n° 10 : Urbanisme - Projet de convention avec l’AGURAM - Missions relatives à l’assistance pour la révision du plan d’occupation des sols (P.O.S.) et la transformation en plan local d’urbanisme (P.L.U.) de PELTRE

- Point n° 11 : Intercommunalité - Schéma départemental de coopération intercommunale

- Point n° 12 : Divers

Le Maire, Walter KURTZMANN

Commenter cet article