Overblog Suivre ce blog
Editer l'article Administration Créer mon blog
RPL Info

Info locale Musique Culture Exposition loisirs du Pays Messin

Peltre conseil municipal le jeudi 28 janvier 2016

Publié le 25 Janvier 2016 par RPL Info in Peltre, conseil municipal, actualités, rpl radio 89.2 la radio du pays lorrain

Peltre conseil municipal le jeudi 28 janvier 2016

le conseil municipal se réunira en séance publique en mairie le :

jeudi 28 janvier 2016 à 20 heures 30

ORDRE DU JOUR

- Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance ordinaire du 28 décembre 2015

- Point n° 1 : Finances : Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget 2016

- Point n°2 : Finances - Vote des restes à réaliser

- Point n° 3 : Crédits 2016 alloués aux écoles et à la B.C.D.

- Point n° 4 : École élémentaire - Projet de classe de neige pour la classe de CM1 – Participation financière de la commune

- Point n° 5 : Ressources Humaines - Création d’un poste à temps non complet dans le cadre du dispositif contrat unique d’insertion/contrat d’accompagnement dans l’emploi (CUI/CAE)

- Point n° 6 : Communauté d’Agglomération de Metz Métropole : approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées du 12 novembre 2015

- Point n° 7 : Communauté d’Agglomération de Metz Métropole : avis sur le projet de mutualisation de services entre la Communauté d’Agglomération et la ville de Metz

- Point n° 8 : Redevance pour l’occupation provisoire du domaine public par des chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité et de gaz

- Point n° 9 : Actualisation du montant des travaux pour la réhabilitation et l’extension de la mairie – renouvellement de la demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2016

- Divers

Le Maire, Walter KURTZMANN

Commenter cet article