Peltre conseil municipal le jeudi 28 janvier 2016

le conseil municipal se réunira en séance publique en mairie le :

jeudi 28 janvier 2016 à 20 heures 30

ORDRE DU JOUR

- Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance ordinaire du 28 décembre 2015

- Point n° 1 : Finances : Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget 2016

- Point n°2 : Finances - Vote des restes à réaliser

- Point n° 3 : Crédits 2016 alloués aux écoles et à la B.C.D.

- Point n° 4 : École élémentaire - Projet de classe de neige pour la classe de CM1 – Participation financière de la commune

- Point n° 5 : Ressources Humaines - Création d’un poste à temps non complet dans le cadre du dispositif contrat unique d’insertion/contrat d’accompagnement dans l’emploi (CUI/CAE)

- Point n° 6 : Communauté d’Agglomération de Metz Métropole : approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées du 12 novembre 2015

- Point n° 7 : Communauté d’Agglomération de Metz Métropole : avis sur le projet de mutualisation de services entre la Communauté d’Agglomération et la ville de Metz

- Point n° 8 : Redevance pour l’occupation provisoire du domaine public par des chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité et de gaz

- Point n° 9 : Actualisation du montant des travaux pour la réhabilitation et l’extension de la mairie – renouvellement de la demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2016

- Divers

Le Maire, Walter KURTZMANN