Le Conseil Municipal se réunira en séance publique en mairie le Jeudi 26 mai 2016 à 20h30
ORDRE DU JOUR
- Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance ordinaire du 07 avril 2016
- Point n°1
Concession pour le service public de distribution de gaz naturel – Renouvellement
- Point n°2
Attribution de l’indemnité de conseil au receveur municipal
- Point n°3
Frais de scolarité – Participation financière des communes aux dépenses de fonctionnement des écoles maternelle et primaire de Peltre pour les enfants n’habitant pas la commune à compter de l’année scolaire 2015 - 2016
- Point n°4
Ressources humaines - Création d’un poste à temps non complet dans le cadre du dispositif contrat unique d’insertion/contrat d’accompagnement dans l’emploi (CUI/CAE)
- Point n°5
Ressources humaines - Accroissement temporaire d’activité ou accroissement saisonnier d’activité
- Point n°6
Marchés publics – Travaux sur sol vinyle avec une colle contenant de l’amiante – Offre retenue
- Point n°7
Marchés publics – Locations de structures de type bungalows pour la création d’une mairie provisoire
- Point n°8
Marchés publics – Prestations de balayage des voiries communales – Offre retenue
Divers
Le Maire,
Walter KURTZMANN