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Peltre Compte rendu du conseil municipal du 13 octobre 2016

Publié le 17 Octobre 2016 par RPL Info in Peltre, Compte rendu, conseil municipal, actualités, rpl radio 89.2 la radio du pays lorrain

COMPTE RENDU SOMMAIRE DES DÉLIBÉRATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 OCTOBRE 2016

 

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 13 SEPTEMBRE 2016

Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, sans observations, dans ses formes et sa rédaction le procès-verbal des délibérations adoptées en séance ordinaire du 13 septembre 2016.

 

1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE – ADOPTION DU RÈGLEMENT DU CIMETIÈRE COMMUNAL

Le Conseil Municipal  approuve le règlement du cimetière communal. Il est précisé, qu’à ce jour, aucun règlement n’en régit les droits et obligations.

2 - RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

 

Le Conseil Municipal autorise la création d’un poste de rédacteur principal 1ère classe sur la base hebdomadaire de 34,29 % du temps complet.

 

MARCHÉS PUBLICS - TRAVAUX DE RÉHABILITATION ET EXTENSION DE LA MAIRIE - ATTRIBUTION ET AUTORISATION DE SIGNER LES MARCHÉS DE TRAVAUX AVEC LES ENTREPRISES –

Au vu du rapport de la Commission d’Appel d’Offres du 7 octobre 2016, Le Conseil Municipal décide de retenir les lots aux sociétés ayant présenté l’offre économiquement la plus avantageuse :

 

Peltre Compte rendu du conseil municipal du 13 octobre 2016

Peltre, le 14 octobre 2016

Le Maire,   Walter KURTZMANN    

                                                                                                                            

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