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La mairie de Peltre vous informe que le Conseil Municipal se réunira en séance publique en mairie le :
Jeudi 27 septembre à 20h30
L’ordre de jour est le suivant :
Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance ordinaire précédente
Point n°1 Tarifs de l’accueil périscolaire : modification des tarifs pour l’année 2018-2019 : dissociation midi/matin
Point n°2 Accueil périscolaire : adoption du règlement intérieur
Point n°3 Convention d’adhésion à la « Mission Intérim et Territoires » du CDG57
Point n°4 Régime indemnitaire : versement du RIFSEEP en dehors des périodes autorisées
Point n°5 Biens communaux : échange de terrain COMMUNE / DE CATUELAN
Point n°6 Marché public de travaux : viabilisation de 4 parcelles du lotissement « les Champs dorés »
Point n°7 Marché public de travaux : rénovation du parking de la gare – Lot Éclairage Public
Point n°8 Délégations permanentes données au maire – Article L. 2122-22 du CGCT : compte-rendu d’information
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