Peltre Conseil Municipal Jeudi 24 septembre 2020

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique en la maison commune le :

Jeudi 24 septembre 2020 à 20h30

L’ordre du jour est le suivant :

ORDRE DU JOUR

- Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance ordinaire
du 25 juin 2020

Point n°1 Participation financière aux dépenses de fonctionnement des écoles

Point n°2 Décisions modificatives au budget principal

Point n°3 Cession de bail de chasse

Point n°4 Adhésion AGURAM et désignation d’un représentant

Point n°5 Poste CAE et mise à jour du tableau des effectifs

Point n°6 Mise à jour du tableau des effectifs

Point n°7 Prise en charge de frais suite à un sinistre

Point n°8 Prise en charge des frais notariaux dans la cadre de la suppression d’une servitude

Point n°9 Désignation de l’assistant à maître d’ouvrage dans le cadre du marché de la vidéoprotection

Point n°10 Adhésion au Contrat Groupe d’assurance statutaire

Point n°11 Convention de participation pour risques de prévoyance pour le personnel

Point n°12 Désignation d’un élu pour représenter la Commune à la Conférence Intercommunale des Maires en Urbanisme

Point n°13 Demandes de subventions

Point n°14 Approbation du règlement du cimetière

Point n°15 Vente de matériel (chapiteau)

Divers

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