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Peltre Conseil Municipal Jeudi 24 septembre 2020

Publié le 22 Septembre 2020 par RPL Info in actualité, Peltre, Municipalité, rpl radio 89.2 la radio du pays lorrain

Peltre Conseil Municipal  Jeudi 24 septembre 2020

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique en la maison commune le :

Jeudi 24 septembre 2020 à 20h30

L’ordre du jour est le suivant :

ORDRE DU JOUR

- Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance ordinaire
du 25 juin 2020

Point n°1 Participation financière aux dépenses de fonctionnement des écoles

Point n°2 Décisions modificatives au budget principal

Point n°3 Cession de bail de chasse

Point n°4 Adhésion AGURAM et désignation d’un représentant

Point n°5 Poste CAE et mise à jour du tableau des effectifs

Point n°6 Mise à jour du tableau des effectifs

Point n°7 Prise en charge de frais suite à un sinistre

Point n°8 Prise en charge des frais notariaux dans la cadre de la suppression d’une servitude

Point n°9 Désignation de l’assistant à maître d’ouvrage dans le cadre du marché de la vidéoprotection

Point n°10 Adhésion au Contrat Groupe d’assurance statutaire

Point n°11 Convention de participation pour risques de prévoyance pour le personnel

Point n°12 Désignation d’un élu pour représenter la Commune à la Conférence Intercommunale des Maires en Urbanisme

Point n°13 Demandes de subventions

Point n°14 Approbation du règlement du cimetière

Point n°15 Vente de matériel (chapiteau)

Divers

http://www.mairie-peltre.fr/

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