compte rendu

COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JANVIER 2018 Le vingt-cinq janvier deux mille dix-huit à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique en Mairie de PELTRE sous la présidence de...

COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONSDU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 NOVEMBRE 2017 Le trente novembre deux mille dix-sept à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique en Mairie de PELTRE sous la présidence...

COMPTE RENDU SOMMAIRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUILLET 2017 Le cinq juillet deux mille dix-sept à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique en Mairie de PELTRE sous la présidence de...

COMPTE RENDU SOMMAIRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 AVRIL 2017 Le six avril deux mil dix-sept à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique en Mairie de PELTRE sous la présidence de Monsieur...

COMPTE RENDU SOMMAIRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 FEVRIER 2017 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 15 DÉCEMBRE 2016 Le Conseil Municipal, approuve, à l’unanimité, sans observations, dans ses formes...

COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2016 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU13 OCTOBRE 2016 Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, sans observations, dans ses formes et sa rédaction...

COMPTE RENDU SOMMAIRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 OCTOBRE 2016 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 13 SEPTEMBRE 2016 Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, sans observations, dans ses formes...

COMPTE RENDU SOMMAIRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 SEPTEMBRE 2016 PRÉSIDÉ PAR MONSIEUR LE MAIRE, WALTER KURTZMANN APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 30 JUIN 2016 Le Conseil Municipal, Approuve, à l’unanimité,...

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2016 PRÉSIDÉ PAR MONSIEUR LE MAIRE, WALTER KURTZMANN APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 26 MAI 2016 Le Conseil Municipal, approuve, à l’unanimité, sans observations, dans...

COMPTE RENDU SOMMAIRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2016 PRÉSIDÉ PAR MONSIEUR LE MAIRE, WALTER KURTZMANN APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 07 AVRIL 2016 Le Conseil Municipal, approuve, à l’unanimité,...