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conseil municipal se réunira en séance publique en mairie le :
Jeudi 24 septembre 2015 à 20 h 30
ORDRE DU JOUR
- Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance ordinaire du 27 août 2015
- Point n° 1
Finances - Clôture définitive du budget annexe "Assainissement"
- Point n° 2
Finances - Demande de subvention - exercice 2015
- Point n° 3
État civil - Facturation des duplicatas de livret de famille à partir du troisième exemplaire
- Point n° 4
Domaine - Déclaration de parcelle en l’état d’abandon manifeste
- Point n° 5
Domaine - Résiliation amiable d’un bail emphytéotique - Vente d’un terrain communal
- Point n° 6
Agenda d’accessibilité programmée (AD’AP) pour les bâtiments communaux
- Point n° 7
Intercommunalité - Approbation du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés de Metz-Métropole
- Point n° 8
Divers
Le Maire,
Original signé
Walter KURTZMANN