Peltre conseil municipal le 09 février 2017

Le conseil municipal se réunira en séance publique en l’annexe de la maison commune (Couaroil) le : Jeudi 09 février 2017 à 20 h 30

Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance ordinaire du 15 décembre 2016

Point n°1            

Finances – autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget 2017

Point n°2            

Finances – vote des restes à réaliser

Point n°3            

Crédits 2017 alloués aux écoles et à la BCD

Point n°4    

Attribution de l’indemnité de conseil au receveur municipal

Point n°5            

Intercommunalité : Compétence « Plan Local d’Urbanisme (PLU), document d’urbanisme tenant lieu ou carte communale : opposition au transfert, au 27 mars 2017, de la compétence à la Communauté d’Agglomération de Metz-Métropole

Point n°6            

Ressources Humaines - Mise à jour du tableau des effectifs

Point n°7            

Location et nettoyage de la salle des fêtes en 2017 – Tarifs pour les associations locales

Point n°8            

Tarifs de location et de nettoyage du couaroil en 2017

Point n° 9           

Tarifs de location et de nettoyage de la salle des fêtes en 2017

Point n° 10         

Sono – Tarif de location 2017

Point n° 11         

Rue des Rouaux – Cession foncière – Parcelle N°541

Point n° 12         

Rue des Rouaux – Cession foncière – Parcelle N°564

Point n° 13         

Travaux d’extension et de rénovation de la mairie – Avenant au marché de travaux – Lot N°2 – Couverture-Étanchéité

                           Divers

Le Maire, Walter KURTZMANN