Peltre Compte rendu du conseil municipal du 10 mars 2016

COMPTE RENDU SOMMAIRE DES DÉLIBÉRATIONS
PRÉSIDÉ PAR MONSIEUR LE MAIRE, WALTER KURTZMANN

APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU
28 JANVIER 2016
Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, sans observations, dans ses formes et sa rédaction le procès-verbal des délibérations adoptées en séance ordinaire du 28 janvier 2016.

1– FINANCES - AUTORISATION RELATIVE AUX DÉPENSES D’INVESTISSEMENT

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses
d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2016 pour le budget principal dans la limite indiquée

Afin de payer les fournisseurs pour lesquels des factures sont en instance, les crédits peuvent être affectés ainsi

2– ADHÉSION DE LA COMMUNE AU CONSEIL D’ARCHITECTURE D’URBANISME ET DE
L’ENVIRONNEMENT DE LA MOSELLE (CAUE)
Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à adhérer au Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement de la Moselle (CAUE).
La cotisation 2016 pour la commune de PELTRE est fixée à 290 €.

Peltre, le 11 mars 2016
Le Maire, Walter KURTZMANN